MENTIONS LEGALES
Le site www.axxis.ong a pour objectif de présenter l’ensemble des activités de l’association et de permettre à certains utilisateurs d’avoir accès à des ressources et informations spécifiques dans le domaine de l’éducation.
Sommaire :
1. Informations éditoriales
2. Informations prestataires
3. Protection et traitement de données à caractère personnel
4. Agora d’AXXIS
5. Les liens hypertextes
6. Les données traitées par AXXIS
6.1. Les données à caractère personnel
6.1.1. Bases légales pour le traitement de données personnelles
6.1.2. Marketing direct et publicité en ligne
6.2. Les données à caractère non personnel
6.2.1. Fichiers journaux
6.2.2. Cookies et autres outils d’analyse
6.3. Droits des utilisateurs concernés par le traitement de données
6.4. Durée de conservation de vos données
6.5. Sécurité de vos données
6.6. Contact
7. Droits d’auteur et droits de reproduction
8. Demande d’autorisation de reproduction du logo ou des contenus
9. Crédits photos et illustrations
1. Informations éditoriales
Le site Internet est accessible à l’adresse suivante : www.axxis.ong L’édition du site est assurée par AXXIS, Apprendre au XXIème Siècle, organisation à but non lucratif d’initiative privée établie dans le canton de Genève. dont le siège social est à Bellevue, 310 route de Lausanne. L’association est reconnue d’utilité publique dans le canton de Genève. Le Directeur de la publication est Hélène Dranssart Sanlaville.
2. Informations prestataires
L’hébergeur du site est FAZAÉ, entreprise sise à Saint-Didier au Mont d’Or, France. Le prestataire qui a développé le site est le Bureau des Possibles, entreprise sise à Lyon, France.
3. Protection et traitement de données à caractère personnel
L’association collecte des données personnelles dans un but d’animation de sa communauté composée de personnes qui se forment sur son site Internet ou contribuent à développer ses formations.
Nous prenons la protection de vos données très au sérieux, c’est pourquoi nous nous engageons à les protéger en respectant les dispositions en vigueur en la matière. En ce sens, vous trouverez ci-après des informations sur la nature des données traitées et enregistrées lors de l’utilisation de nos offres numériques, sur la manière dont nous utilisons ces données, sur les personnes à qui ces données peuvent être transmises et sur comment vous pouvez exercer vos droits en tant que personne concernée par le traitement de données.
En utilisant nos offres numériques, les utilisateurs acceptent la politique de confidentialité en vigueur actuellement.
Toute personne utilisant le site d’AXXIS est informée de l’existence du droit de demander à l’association l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données ou d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
4. Agora d’AXXIS
Toute personne utilisant l’agora est informée :
– de l’interdiction qui lui est faite de collecter et d’utiliser à des fins commerciales les données personnelles apparaissant dans cet espace de discussion.
– de l’existence et des modalités du droit d’accès, de rectification et du droit de demander à tout moment la suppression de leurs contributions qui ont été diffusées.
L’association ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de propos injurieux tenus par un internaute à l’encontre d’un autre, de reproduction non autorisée d’un contenu protégé par le droit d’auteur par un internaute.
La présente politique de confidentialité a pour but de vous informer sur la manière dont AXXIS traite les données recueillies lors de l’utilisation de notre site internet (ci-après : offres numériques ou portails).
AXXIS adapte sa politique de confidentialité aux besoins nouveaux et changeants. Nous vous recommandons dès lors de la consulter régulièrement.
5. Les liens hypertextes
Les sites internet de tiers accessibles via notre page web ne sont pas soumis à notre politique de confidentialité, telle qu’exposée ci-dessous.
Ces pages ne font pas partie du site axxis.ong : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent.
Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d’autres sites du réseau Internet, AXXIS ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.
Nous déclinons ainsi toute responsabilité quant au respect de la protection des données par ces sites internet tiers et vous recommandons de consulter leur propre politique de confidentialité en matière de protection des données.
6. Les données traitées par AXXIS
Lorsque vous entrez en contact avec nous par le biais de notre site internet ou notre application mobile, deux catégories de données sont traitées : d’une part, les données à caractère personnel (chapitre 6.1.) et, d’autre part, les données à caractère non personnel (chapitre 6.2.).
Les données à caractère personnel se définissent par toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Ces informations peuvent ainsi être rattachées à votre personne et fournir des informations sur vous. Il s’agit par exemple de vos prénom et nom, adresse postale, adresse courriel, date de naissance, numéro de téléphone, etc.
Les données qui ne peuvent être associées à une personne sont considérées comme des données à caractère non personnel. En principe, aucun lien entre ces données et vos données à caractère personnel n’est établi. Ces données sont donc anonymes pour nous.
Le traitement des données désigne toute opération appliquée à des données à caractère personnel telles que leur collecte, enregistrement, conservation, adaptation ou modification, consultation, utilisation, communication ou suppression.
6.1. Les données à caractère personnel
Votre inscription et/ou la création d’un compte utilisateur sont nécessaires pour accéder à notre plateforme de cours.
Il est ainsi nécessaire que vous nous fournissiez certaines données personnelles.
Vous choisissez en principe les données personnelles que vous nous communiquez.
Votre inscription requiert toutefois au moins la saisie de votre nom, prénom, adresse postale et d’un e-mail valide.
Pour les services payants, une adresse de facturation doit également être fournie pour l’exécution du contrat passé avec vous.
Nous traitons ces données pour l’accomplissement et le traitement des obligations contractuelles, pour vous fournir et gérer nos offres numériques et les services personnalisés que vous avez demandés (dont la possibilité de commenter), et pour la facturation des services payants, afin de procéder en bonne et due forme.
En cas de publication sur nos portails (ex. sur l’Agora) à travers votre compte d’utilisateur, il est possible que votre nom d’utilisateur ou pseudonyme soit divulgué et que le public y ait accès.
Nous vous rendons attentifs au fait que ces données peuvent rester sur internet et, de ce fait, être consultées par des tiers (notamment par le biais de moteurs de recherche), et cela malgré qu’une suppression ou anonymisation ait été requise.
Par votre confirmation à la fin du processus d’inscription, vous garantissez l’exactitude des données saisies et autorisez leur utilisation dans le cadre de la présente politique de confidentialité.
Lors de l’utilisation de nos offres numériques par un utilisateur déjà inscrit, les données personnelles que vous aurez saisies volontairement peuvent être utilisées dans le but d’améliorer nos services et de les adapter aux besoins des utilisateurs.
Lorsque vous souhaitez utiliser des services payants de nos offres numériques et sélectionnez une option de paiement en ligne telle que PayPal, SwissPay, carte de crédit, Postfinance ou Easypay de Swisscom, le paiement est exécuté en principe via le système de paiement Stripe. Le traitement des données personnelles et des données de paiement est dans ce cas directement effectué par le prestataire du système de paiement concerné.
Nous ne connaissons pas et nous n’enregistrons pas vos données de paiement. Nous sommes uniquement informés de l’état du paiement, afin que nous puissions procéder à la fourniture de nos prestations ou à l’activation des services auxquels vous avez souscrit. En cas de perte ou vol de données, les dispositions de protection des données de Stripe s’appliquent.
Les informations relatives à vos achats et contrats conclus actuels et passés ne sont pas enregistrées à des fins de marketing.
6.1.1. Bases légales pour le traitement de données personnelles
AXXIS s’engage à traiter les données personnelles de ses utilisateurs à la lumière des principes découlant de la loi suisse sur la protection des données et, si applicable, le règlement général sur la protection des données de l’Union européenne.
Le traitement de données personnelles se fait ainsi uniquement dans le respect des principes y relatifs et, si cela est nécessaire, en vertu d’une base juridique, tels que la loi, un contrat, votre consentement, ou un intérêt public ou légitime de notre part.
6.1.2. Marketing direct et publicité en ligne
Lorsque vous vous inscrivez sur notre site, vous avez la possibilité de consentir à ce que votre adresse e-mail soit utilisée à des fins publicitaires. Nous vous envoyons ensuite régulièrement une lettre d’information (newsletter) par e-mail afin d’attirer votre attention sur d’autres offres et services. Les utilisateurs qui ne souhaitent plus recevoir nos newsletters et/ou offres promotionnelles peuvent en tout temps se désabonner. Pour cela, il suffit de cliquer sur le lien « Se désinscrire » situé dans le pied de page de chaque e-mail que vous recevez de notre part, ou nous contacter à l’adresse info@axxis.ong (pour le droit d’opposition chapitre 6.3.). Quant aux notifications push, vous pouvez à tout moment refuser les notifications de l’application dans les paramètres de votre smartphone ou tablette.
6.2. Les données à caractère non personnel
Lorsque vous entrez en contact avec nous, des données à caractère non personnel sont collectées sur notre site internet au moyen de différentes technologies.
Le but de la collecte de ces données à caractère non personnel est d’obtenir des statistiques internes, mais en aucun cas de vous tracer afin d’offrir une publicité ciblée.
Nous n’établissons aucun lien entre ces données et vos données à caractère personnel. Ces données sont donc anonymes pour nous et l’utilisateur n’est pas identifié. Toutefois, il peut exister une exception à cette règle de principe si vous disposez déjà d’un compte utilisateur enregistré sur l’un de nos portails.
6.2.1. Fichiers journaux
Lors de toute visite de nos pages Internet, certaines données d’utilisation de votre navigateur Internet nous sont transmises pour des raisons techniques et sont enregistrées dans des fichiers journaux, dits fichiers log.
Il s’agit des données suivantes : adresse IP de votre ordinateur ou de votre appareil portable ; le fournisseur d’accès internet ; la date et l’heure d’accès à notre page Internet ; le nom du fichier téléchargé ; l’URL à partir de laquelle vous avez accédé à nos offres numériques ; le navigateur et le système d’exploitation utilisé (fichiers journaux ou logfiles).
Ces informations sont nécessaires d’un point de vue technique afin de vous fournir correctement les contenus des pages internet et sont obligatoires pendant l’utilisation. L’évaluation des fichiers log nous permet de mettre à votre disposition nos offres numériques de manière optimale.
Ces fichiers journaux sont exploités de manière anonyme, sans lien avec les personnes concernées.
6.2.2. Cookies et autres outils d’analyse
Dans le cadre de nos offres numériques, nous avons recours à des cookies, lesquels consistent en de petits fichiers texte qui sont enregistrés dans votre ordinateur ou votre appareil portable pour rendre l’expérience utilisateur plus efficace.
Les cookies n’endommagent pas le disque dur de votre ordinateur et ne nous transmettent pas non plus les données personnelles des utilisateurs.
Les cookies que nous utilisons sont purement fonctionnels et ne nous permettent pas de personnaliser le contenu et les annonces.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies.
Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
En cas de refus de dépôt de cookie, vous ne pourrez pas consulter notre site.
La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site.
Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission, cependant nous n’en utilisons pas.
L’utilisation de nos offres numériques est en outre mesurée et analysée au moyen de différents systèmes techniques, principalement fournis par des tiers tels que (Google Analytics, Tealium, ChartBeat ).
Ces mesures sont effectuées de manière anonyme.
Dans ce cadre, il est possible que les données collectées soient transmises à des tiers, par nous-mêmes ou par les fournisseurs tiers de ces systèmes techniques en vue de leur traitement.
6.3. Droits des utilisateurs concernés par le traitement de données
Conformément aux lois suisses sur la protection des données et au règlement général sur la protection des données de l’Union européenne, les personnes concernées par le traitement de données personnelles disposent d’un certain nombre de droits.
– Droit d’accès : Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès gratuit aux données à caractère personnel traitées par AXXIS. Pour cela vous devez nous adresser une demande de renseignement par écrit avec une copie de votre pièce d’identité à l’adresse info@axxis.ong.
– Droit de rectification : Lorsque vous constatez que vos données personnelles sont inexactes, vous avez le droit d’obtenir la rectification de celles-ci. Si vous souhaitez faire rectifier vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à l’adresse info@axxis.ong en y joignant une pièce d’identité.
– Droit de suppression (« droit à l’oubli ») : Vous avez le droit d’obtenir l’effacement de vos données personnelles notamment lorsque le traitement des données n’est plus nécessaire, parce qu’il n’existe plus de relation contractuelle avec AXXIS, ou si vous n’êtes plus d’accord avec le traitement de vos données à caractère personnel. A votre demande, ces données seront supprimées. Nous vous rendons toutefois attentif au fait que même après une demande de suppression de vos données personnelles, il est possible que nous devions conserver celles-ci en vertu d’obligations légales et contractuelles (notamment à des fins de facturation) ; dans ce cas, l’accès à vos données à caractère personnel est uniquement désactivé dans la mesure nécessaire.
– Droit à la limitation du traitement : Vous avez le droit de faire limiter le traitement de vos données à caractère personnel à condition que nous n’ayons pas d’autre obligation de conserver vos données à caractère personnel. Vous pouvez faire une demande de limitation de traitement de vos données à l’adresse info@axxis.ong en y joignant votre pièce d’identité.
– Droit d’opposition : Vous pouvez révoquer à tout moment votre consentement pour le traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing et publicitaires, de manière générale ou concernant certains produits ou services seulement. En outre, vous pouvez vous opposer en tout temps à la réception de publicité et au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing et de publicité, lorsque nous le faisons afin d’améliorer nos offres de produits et services (newsletters ou notifications push). Dans un tel cas, nous ne collecterons ni ne traiterons plus à l’avenir vos données à caractère personnel à ces fins. En cas de révocation et/ou d’opposition, vous pouvez faire une demande en nous envoyant un courriel à l’adresse info@axxis.ong et en y joignant votre pièce d’identité.
– Droit d’introduire une réclamation/plainte : Vous avez le droit d’agir contre le traitement de vos données en introduisant une plainte/réclamation auprès des autorités de surveillance compétentes de votre domicile, de votre lieu de travail ou du lieu de la prétendue violation de la protection des données. –
Concernant les données à caractère non personnel (données d’utilisation), les indications figurant au chapitre 6.2. sont déterminantes pour l’opposition. Nous attirons votre attention sur le fait qu’il n’existe pas de droit d’opposition contre les annonces publicitaires générales sur nos portails. Il s’agit là du même type de publicité que vous retrouvez dans la presse écrite ou dans un magazine.
6.4. Durée de conservation de vos données
La durée de conservation des données personnelles peut varier selon la finalité pour lesquelles elles sont récoltées. Toutefois, elles ne dépassent pas la durée légale ou nécessaire du traitement.
Dans le cadre de votre compte utilisateur, les données personnelles seront conservées pour la période pendant laquelle vous utilisez nos services, et supprimées au plus tard deux ans à compter de leur collecte ou de votre dernier contact avec nous à des fins d’envoi de communications relatives aux offres, actualités et évènements proposés par AXXIS. Passé ce délai de conservation, les données personnelles sont détruites ou rendues anonymes, sauf obligation légale de conserver certaines données pour une durée plus longue. Vous pouvez toutefois invoquer votre droit à l’oubli en tout temps (chapitre 6.3.).
S’agissant des logs de connexion collectés, sous réserve de votre accord, dans le cadre des cookies et autres traceurs mis en place sur notre site, ils seront conservés conformément à notre Déclaration relative aux cookies.
6.5. Sécurité de vos données
Nous disposons de moyens techniques et organisationnels pour garantir la sécurité de vos données personnelles. Ceux-ci sont adaptés et améliorés de manière continue en fonction des progrès technologiques. Ainsi, nous sommes à même de protéger vos données de sessions et données personnelles contre les risques de traitement non autorisé et illégitime de celles-ci et/ou contre les risques de perte, modification, divulgation ou ouverture d’accès non intentionnelles.
À cet effet, nous collaborons avec d’autres entreprises ou personnes et chargeons d’autres entreprises ou personnes du traitement et de l’enregistrement des données. Celles-ci peuvent se voir octroyer un accès à vos données personnelles, mais uniquement dans la mesure nécessaire à l’exécution de leurs tâches. Nous ne vendons, ne louons, ne commercialisons ni ne divulguons pas les données personnelles que vous nous communiquez, à moins qu’une divulgation ne soit requise par la loi ou jugée opportune afin de nous permettre d’exercer nos droits ou d’agir juridiquement contre des activités illégales, ou que nous pensions de bonne foi que vous violez nos conditions générales. En cas de vente, de fusion ou d’autre transfert de tout ou partie de notre plateforme, la transaction peut entraîner un transfert des données personnelles.
Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles conformes à l’état actuel de la technique afin de protéger les données traitées contre les manipulations intentionnelles ou fortuites, la perte, la destruction ou l’accès par des tiers non autorisés. Les mesures de sécurité sont continuellement améliorées et adaptées aux évolutions technologiques. Nous excluons toutefois toute responsabilité pour la perte de données ainsi que pour leur consultation ou leur utilisation par des personnes non autorisées.
Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que la transmission de données via Internet peut présenter des lacunes en matière de sécurité. Une protection intégrale des données contre l’accès par des tiers n’est pas possible.
6.6. Contact
En cas de question relative à la protection des données sur notre site ou toute demande en lien avec vos droits en tant que personne concernée par le traitement des données, vous pouvez nous envoyer un courriel à l’adresse info@axxis.ong.
7. Droits d’auteur et droits de reproduction
Le site www.axxis.org est protégé par les dispositions de la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins, et notamment par celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de l’association AXXIS.
Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site axxis.org et de ses contenus, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
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9. Crédits photos et illustrations
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